Données administratives - Statuts

Acte de naissance

JO du 1er novembre 1997

Données administratives

AMICALE CYCLO VERSAILLAISE (ACV)
SIREN : 452 897 051
SIRET du siège social : 452 897 051 00028
N° TVA Intracommunautaire  : non-assujetti à la TVA
Activité principale (NAF/APE) : activités de clubs de sports
Code NAF/APE : 93.12Z
N° Registre National des Associations (RNA) : W784003216
Adresse postale (siège social) : 30 rue François Boucher 78000 Versailles

Téléphone : 07 75 78 99 03
Nature juridique : association déclarée
Tranche effectif salarié de la structure : unité non employeuse
Date de création : 09/10/1997
Dernière modification des données Insee : 03/09/2021 (changement siège social)

Statuts

Les statuts de l'ACV s'appuient sur le modèle proposé par la FFVélo.

La dernière version a porté sur les points suivants :

• suite au Covid 19, prise en compte de nouveaux modes de fonctionnement : visio-conférence, vote électronique ...
• mise en conformité avec le fonctionnement de l'ACV
  • l'année sociale commence le premier octobre et non le premier septembre
  • horaires des réunions
  • des ACVistes sont uniquement des adhérents et pas des licenciés (article 5)

Ces nouveaux statuts ont été adoptés à l'unanimité lors de l'Assemblée générale du 9 décembre 2021.